Comprendre les nouvelles cartes grises

Voici les explications nécessaires pour comprendre un certificat d’immatriculation

Comme de nombreux internautes, il vous est difficile de déchiffrer votre carte grise et de retrouver les informations demandées. Cette section est dédiée aux différents champs de votre certificat d’immatriculation : chacun d’entres eux vous donnes des indications très importantes sur votre véhicule. Lors de votre demande de carte grise, ces informations vous seront nécessaires pour dûment compléter les formulaires et CERFA obligatoires.

Comment se présente un carte grise nouvelle generation ?

C’est un document administratif pliable en 3 volets. Il est imprimé recto / verso. Celui-ci est imprimé sur un papier spécifique validé par l’administration. C’est un papier carton au grammage élevé qui confer à ce document un rigidité et une solidité très utile. Vous pouvez ainsi la glisser dans une poche de pantalon ou de votre veste sans l’abîmer. Il existe toutefois des étuis spécifique pour votre carte grise : cela est vivement conseillé pour la maintenir en bon état aussi longtemps que votre véhicule pourra rouler.

D’ailleurs, en cas de contrôle des forces de l’ordre ou de demande de l’administratif, vous devez pouvoir présenter un certificat d’immatriculation lisible et en bon état. Veillez donc à ne pas laisser traîner votre carte grise dans une poche surtout lors de votre lessive : celle-ci supporte mal le contact avec l’eau !

Votre certificat d’immatriculation contient plusieurs champs qui correspondent à des catégories d’informations. Ce tri est très utile et vous permet de savoir, selon l’informations recherchée, dans quelle section vous devez regarder. Puis, il vous suffit d’affiner avec la ou les sous-sections dédiée(s).

Le numéro de formule ?

Le numéro de formule est un nombre à 11 chiffres reprenant les informations d’édition de la carte grise. Il se trouve sur la première page de la CG.

A. Le numéro d’Immatriculation du véhicule

C’est un nombre constitué de 7 chiffres ou lettres. Celui-ci est associé à un véhicule de manière permanente. Ce numéro est identifiable sur la carte grise mais aussi sur les plaques d’immatriculation du véhicule. Voici un exemple de numéro d’immatriculation au nouveau format : CF-456-TY

B. Date de la première immatriculation du véhicule

C’est la date de la première demande d’immatriculation du véhicule. Plus précisément, il s’agit de la date à laquelle le premiers certificat d’immatriculation, provisoire ou définitif, a été édité. La date de première immatriculation du véhicule  est en réalité la date à laquelle le véhicule à été autorisé à circuler : c’est la date de la mise en circulation.

C. Les informations sur le ou les propriétaire(s) du véhicule

La carte grise est nominative. Ainsi elle indique l’ensemble des informations nécessaires pour identifier les ou les propriétaire de ce bien roulant. Les informations sur le(s) propriétaire(s) du véhicule permettent notamment aux forces de l’ordre ou à l’administration fiscale de retrouver le responsable du véhicule en cas d’accident, de pertes ou de vols.

C.1. Nom et prénom du propriétaire du véhicule

Ce sont les informations liées à l’identité du propriétaire du véhicule : le ou les acheteurs.  Le nom et le prénom seront identique à ceux que vous avez indiqué sue le certificat de cession d’un véhicule d’occasion (cerfa. N° 15776*01).  Il est possible d’indiquer jusqu’à deux titulaires sur une carte grise.

C.3. Adresse complète où le véhicule est immatriculé

C’est l’adresse de résidence, détaillée et complète,  du ou des propriétaires du véhicule. Cette adresse complète ou le véhicule est immatriculé fait office de référence pour toutes correspondances avec l’administrations ou les forces de l’ordre.

C.4a. Mention précisant que la personne indiquée en C.1 est propriétaire du véhicule

C.4.1. Nom et prénom du ou des co-titulaires du véhicule

 

D. Informations générales du véhicule

 

E. Numéro d’identification du véhicule

 

F. Information sur les masses maximales du véhicule

G. Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1 (en kg)

H. Période de validité du Certificat d’Immatriculation

I. Date de l’immatriculation à laquelle se réfère le présent certificat

J. Catégorie du véhicule (CE)

K. Numéro de réception par type (si disponible)

P. Informations sur l’énergie et la puissance du véhicule

Q. Rapport puissance/masse en kW/kg (uniquement pour les motocyclettes)

S. Informations sur le nombre de places du véhicule

U. Informations diverses

V. Informations environnementales

X. Contrôle Technique

Y. Détail des taxes de carte grise

Z. Mentions spécifiques

 

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