Le champ K est un élément important de votre certificat d’immatriculation, surtout si celui-ci est importé. Il existe plusieurs type de réception : communautaire, isolée ou nationale.
Qu’est ce que le numéro de réception par type (champ K)
La réception communautaire :
C’est la Directive Europèenne 70/156/CEE qui régit la réception communautaire d’un véhicule en fonction de sa typologie et de ses caractéristiques.
Le champ K est renseigné lorsque le véhicule est importé. Le numéro indiqué est constitué de chiffres et de lettres ainsi que d’astérisques de type *.
La réception nationale ou isolée
Le champ K, pour un véhicule en réception nationale ou à titre isolé ne comporte pas d’astérisque : il n’est constitué que de chiffres et de lettres !
Le champ K et le D.2.1
A lui seul, le champ K ne vous donne pas beaucoup d’information. Vous devez vous référer à la section D.2.1 de votre certification d’immatriculation. Il s’agit du code National d’Identification du type. Ce CNIT est le code de référence au seins de l’union européenne pour les véhicules importés entre les états membres.
Avec ces deux informations, champs K et D.2.1, il est possible de déterminer le type de réception :
- communautaire
- nationale
- isolée